dimanche 16 mai 2010
jeudi 6 mai 2010
de Brest à Saint Palais( Charente Maritime)
Nous connaissons à Brest Madame Nicole Géniteau Présidente de l'association qui a fait annulé le PLU de BMO( voir mon article du 19 mars 2010) son mari s'appelle Alain.
A Saint Palais un certain Alain Géniteau s'oppose au Maire.
Coïncidence? non
Voir l'article: http://pagesperso-orange.fr/phareouest/articl22.html

Voir l'article: http://pagesperso-orange.fr/phareouest/articl22.html
| 4 mai 2010 06h00 |
La réponse du maire
Claude Baudin : « L'association bloque tous nos projets. C'est une négation de la démocratie ». PHOTO PH.B.
Les élus saint-palaisiens n'ont que peu goûté les propos échangés durant l'assemblée générale des Amis de Saint-Palais (notre édition du 26 avril) suite au succès de deux de leurs actions, menées l'une contre le Plan local d'urbanisme (PLU), l'autre contre les travaux d'aménagement d'une voie rejoignant le parking du Rhâ.
Le maire Claude Baudin et son adjoint à l'urbanisme, Jean-Pierre Hervoir, posent aujourd'hui la question en termes de confiance et de respect du fonctionnement démocratique.
lundi 3 mai 2010
Grand stade de Lyon
OL - URBANISME
Grand Stade à Décines : le rapport de l'enquête annulée est défavorable
publié le 26.04.2010 20h30
C'est Gérard Collomb qui a communiqué l'information lundi soir : les commissaires de la deuxième enquête d'utilité publique sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) au Grand Montout à Décines ont rendu un rapport défavorable.
jeudi 22 avril 2010
JUGEMENT DU CONSEIL D'ETAT
mardi, 20 avril 2010
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000021966188&fastReqId=1513424453&fastPos=1
Modification du projet de PLU entre l'enquête publique et son approbationVoici un arrêt sur ce problème :
"Vu le pourvoi, enregistré le 7 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, dont le siège est 1 rue du Ballon à Lille (59000) ; LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE demande au Conseil d'Etat :
samedi 10 avril 2010
La relance du Plan local d'urbanisme est en bonne voie - Treillières
vendredi 29 janvier 2010
À l'occasion d'une réunion publique, lundi, Emmanuel Renoux, adjoint à l'urbanisme, fait le point sur l'annulation du Plan local d'urbanisme (Plu) et l'extension de la Zone d'aménagement concertée (Zac) de Vireloup.
Insuffisance du rapport
Relance de l’élaboration du PLU et enquête publique jusqu'au 9 avril 2010
Vous êtes ici : Bienvenue sur le site de la commune de Treillières > Relance de l’élaboration du PLU et enquête publique jusqu'au 9 avril 2010
lan local d’urbanisme annuléRelance de l’élaboration du PLU :
enquête publique
du 9 mars au 9 avril 2010
Le plan local d’urbanisme, fixant toutes les règles pour les constructions sur la commune, a été annulé, le 4 décembre dernier, par une décision du tribunal administratif de Nantes. Le plan d’occupation des sols (POS) est remis en vigueur mais la procédure d’élaboration du PLU est toutefois relancée avec l’enquête publique se déroulant du 9 mars au 9 avril 2010.
lan local d’urbanisme annuléRelance de l’élaboration du PLU :
enquête publique
du 9 mars au 9 avril 2010
enquête publique
du 9 mars au 9 avril 2010
Le plan local d’urbanisme, fixant toutes les règles pour les constructions sur la commune, a été annulé, le 4 décembre dernier, par une décision du tribunal administratif de Nantes. Le plan d’occupation des sols (POS) est remis en vigueur mais la procédure d’élaboration du PLU est toutefois relancée avec l’enquête publique se déroulant du 9 mars au 9 avril 2010.
Montpellier. Le CrèsLe juge annule l'approbation du Plu
Article paru dans Le Midi Libre
URBANISME : La délibération était irrégulière, elle devrait être revotée. Pas certain que cela en reste là
URBANISME : La délibération était irrégulière, elle devrait être revotée. Pas certain que cela en reste là
mercredi 7 avril 2010
Article paru dans Sud-ouest le 7 Avril
Très intéressant article qui compare les atouts de deux grands villes. Et qui ont les mêmes problèmes que nous à Brest: Le PLU de Lyon a été partiellement annulé dans le secteur de Décines où est prévu le Grand stade de l'OL financé par le club. Bordeaux a aussi un projet de grand stade mais qui ne semble pas avancé plus vite que celui de Brest.
La bataille d'Illats(33)
| 7 avril 2010 | Par BERNARD BROUSTET Publié par http://www.sudouest.fr/ | 0 | commentaire(s |
Le carrier Michel Paris a obtenu en appel l'annulation du PLU
.
Michel Paris mène une longue bataille juridique contre la mairie et les services de la préfecture. ARCHIVES « SUD OUEST »
Inscription à :
Articles (Atom)

